⚠️ Protection des contenus
L'ensemble des éléments du site (structure, contenu éditorial, écrits, illustrations,
photographies, images, sons, vidéos, logos, marques) sont protégés au titre de la
propriété intellectuelle pour la France et le monde entier.
La dénomination « Kodetis », ainsi que son slogan et son logo, constituent des marques
déposées. Toute utilisation ou diffusion de ces éléments nécessite l'autorisation
préalable, expresse et écrite de Kodetis.
Utilisations autorisées
Conformément au Code de la propriété intellectuelle, seule la consultation des contenus
pour un
usage privé est autorisée, à l'exclusion de toute
autre utilisation.
Utilisations interdites sans autorisation
-
Reproduction, représentation ou utilisation des contenus à des fins commerciales
- Création de fichiers d'archives à partir du contenu du site
- Référencement des marques, logos ou signes distinctifs de Kodetis
- Imitation du contenu du site
- Utilisation de robots, scrapers ou outils automatisés
Sanctions : Toute utilisation non autorisée est constitutive
de contrefaçon et sanctionnée conformément au Code de la propriété intellectuelle (jusqu'à
3 ans d'emprisonnement et 300 000 € d'amende).
Crédits photos
Les photographies utilisées sur ce site proviennent de :
- Unsplash (licence libre)
- Bibliothèque interne Kodetis